Conditions d’utilisation
Bonjour,
Afin d’acquérir les droits d’utilisation des films, il est nécessaire d’adhérer à l’association.
Le tarif est de 25 euros.
Ces droits vous donnent l’autorisation :
- d’utiliser tous nos films de manière illimitée sur une durée de un an
- la possibilité d’organiser des projections publiques (gratuites)
- nous contacter à tout moment pour un soutien technique ou pratique
Votre inscription nous permet :
- de vous connaître pour l’organisation d’éventuels reportages lors de nos prochains films. En fonction des thèmes abordés, nous contactons des professionnels de terrain sur tout le territoire.
- de faire partie de notre réseau de plus de 250 structures.
Selon L’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, tous nos films bénéficient de la protection du droit d’auteur, à ce titre il est nécessaire d’obtenir une autorisation d’utilisation. Le contournement de cette loi représente un délit avec risque de poursuites.
L’adhésion prend effet le jour de votre inscription
Au plaisir de faire votre connaissance.
L’équipe Aiguemarine Cie